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 Vendredi 08 Août 2008

 

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Spécial impôts 2008

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Groupe Revue Fiduciaire
Spécial impôts
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Régimes spéciaux

Amortissement Robien-classique
Investissements réalisés jusqu'au 31 août 2006
Personnes concernées
Logements concernés
Investissements éligibles
Affectation des logements
Plafonds mensuels de loyers par mètre carré
Option du propriétaire
Engagement de location
Calcul de l'amortissement
Non-cumul avec d'autres avantages fiscaux
Obligations déclaratives pour les personnes physiques
Obligations déclaratives pour les logements appartenant à une société
Remise en cause du régime
Amortissement Robien-recentré
Investissements réalisés depuis le 1er septembre 2006
Amortissement du prix d'acquisition
Amortissement des travaux
Plafonds de loyers
Dispositif Borloo-neuf : déduction complémentaire de 30 %
Option pour le Robien-recentré
Entrée en vigueur
Avantages fiscaux du Borloo-neuf
Engagement de location
Plafonds de loyers
Plafonds de ressources du locataire
Déduction spécifique de 30 % du revenu brut
Amortissement du prix d'acquisition : prorogation possible
Non-respect des conditions
Déduction Robien-ZRR
Logements placés sous le régime d'amortissement Robien
Logements situés dans une ZRR
Investissements réalisés à compter du 1er janvier 2004
Déduction de 26 %
Remise en cause
Tableaux récapitulatifs des régimes Robien et Borloo
Amortissement Robien-SCPI classique
Associés concernés
Souscriptions concernées
Conditions de l'option
Calcul de l'amortissement
Effets de l'option
Obligations déclaratives
Remise en cause
Amortissement Robien-SCPI recentré
Dispositif Borloo-SCPI
Complément de déduction
Déduction spécifique pratiquée par la SCPI
Obligations déclaratives
Amortissement Besson-neuf
Affectation des logements
Conditions de loyer et de ressources du locataire
Engagement de location
Engagement de conservation des parts
Délai et durée de la location
Reprise de l'engagement
Base d'amortissement
Amortissement des dépenses de reconstruction et d'agrandissement
Amortissement des dépenses d'amélioration
Calcul de l'annuité déductible
Cumul avec d'autres avantages fiscaux
Suspension de l'engagement de location
Obligations déclaratives pour les personnes physiques
Obligations déclaratives pour les logements appartenant à une société
Remise en cause du régime de l'amortissement
Amortissement Périssol
Engagement de location
Conséquences de l'option sur le régime fiscal applicable au bailleur
Calcul de l'amortissement
Amortissement des travaux
Obligations déclaratives
Remise en cause de l'avantage fiscal
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